MENTIONS LÉGALES

  1. Informations légales

Le site Internet bateaulaluce.fr est la propriété de la commune d’Orée d’Anjou.

Services Municipaux Orée-d’Anjou
4 rue des Noues – CS 10025 – Drain – 49530 ORÉE-D’ANJOU
Accueil : 02.40.83.50.13
contact@oreedanjou.fr
www.oreedanjou.fr
SIRET : 200 056 158 0013

Responsable de la communication : André MARTIN, maire.
Animation éditoriale, gestion et mise à jour : Alisson ENTZMANN
Conception, charte graphique et réalisation technique : Studio Ricom (Cholet / Nantes / Angers)
Studio RICOM – SARL au capital de 10 000 euros
Siège social situé Parc du Cormier – 1 Square James Joule – 49300 CHOLET
Immatriculée au R.C.S. d’Angers sous le n° 483 449 419 000 17 – Code APE 744B
Tel : 02 41 58 11 12
contact(@)studioricom.com
Système de Gestion de Contenu : WordPress

Hébergement : OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419

  1. Limitations contractuelles

Les informations retranscrites sur notre site Internet www.bateaulaluce.fr font l’objet de toute notre attention, afin d’en assurer la plus grande fiabilité. Cependant, des inexactitudes ou des erreurs, dont nous ne pourrions encourir de responsabilités, peuvent être constatées. N’hésitez pas à nous les signaler par mail à bateaulaluce@oreedanjou.fr.

Le site Internet www.bateaulaluce.fr peut contenir des liens vers d’autres sites, que nous pensons être utiles à nos internautes. Cependant ils ne sont pas gérés par nos services, et nous ne pouvons, en aucun cas, être responsables d’inexactitudes qui pourraient y figurer, ou de démarches frauduleuses. Il convient à chacun de prendre les précautions nécessaires.

  1. Propriété intellectuelle

Le contenu rédactionnel du site Internet www.bateaulaluce.fr appartient exclusivement à la commune d’Orée d’Anjou.
Les photographies présentes sur le site ne peuvent être reproduites sans l’accord préalable et écrit d’Orée d’Anjou. Toute image utilisée sans le consentement de l’auteur pourra faire l’objet de poursuites légales.

4. Données personnelles, respect de votre vie privée et de vos libertés

Les informations recueillies sur le site web www.bateaulaluce.fr se font dans le cadre des besoins liés à l’utilisation du formulaire de contact.
Les informations transmises (nom, prénom et email) sont utilisées uniquement pour répondre à la demande transmise via le formulaire et ne sont pas stockées. Elles ne peuvent donc être cédées à un tiers, sous quelle forme que ce soit.

Le site Internet www.bateaulaluce.fr est en cours de déclaration à la CNIL.